Origine de la Tontine

La tontine  dont le nom vient de Lorenzo Tonti, banquier napolitain qui proposa ce système à Mazarin : Chaque souscripteur verse une somme dans un fonds et touche les dividendes du capital investi. Quand un souscripteur meurt, sa part est répartie entre les survivants. Le dernier survivant récupère le capital. Dans le schéma initial (emprunt public), c’était l’État qui récupérait le capital et la tontine s’apparentait à un système de rente viagère (inventé beaucoup plus tard) et à un système de loterie nationale.

La Tontine  a considérablement évolué aujourd’hui.

Certaines mutuelles d’assurance proposent des produits où des épargnants se regroupent dans une association à forme tontinière régie par les articles R 322-139 à R 322-159 du Code des Assurances et autorisée par l’administration. Les produits de placement sont donc répartis entre les seuls survivants au bout d’une durée de 15 à 25 ans. Cela permet d’améliorer les rendements des placements pour des personnes voulant se constituer une épargne pour la retraite sans se soucier des héritiers. Mais pendant toute la durée de vie de cette association, l’épargne est indisponible.

Il existe deux types d’association tontinière:

  • la tontine en prime périodique (versement mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel), d’une durée de 15 à 25 ans ;
  • la tontine en prime unique (un seul versement pour une durée de 10 à 20 ans). Elle est couverte par une assurance décès invalidité qui protège les héritiers. Cette formule d’épargne est soumis à la fiscalité avantageuse de l’assurance vie ( une taxe de 7.5 % sur les interets à ce jour hors prelevements sociaux ).

Si le sociétaire décède avant l’échéance de la Tontine, une garantie est prévue par certaines compagnies qui prend automatiquement le relais par un mécanisme de contre-assurance, reversant leur quote-part aux héritiers. L’épargne est ainsi protégée, comme les autres sociétaires d’ailleurs, puisque les sommes investies restent intégralement dans la Tontine. Le principe et la rentabilité de la Tontine sont préservés.

Dans le meilleur des cas, certaines compagnies proposent une contre-assurance décès qui double le capital épargné au moment du dénouement du contrat. Ainsi, non seulement les héritiers de l’épargnant ne voient pas disparaître le capital épargné au moment du décès de l’épargnant, mais en plus, la contre-assurance décès vous donne la garantie que ce capital doublera en cas de décès !

Les contribuables assujettis à l’ISF connaissent bien la tontine. En effet les capitaux capitalisés sont indisponibles durant 10, 20 voire 25 ans.

De fait le placement n’a pas de valeur de rachat et n’est pas réintégré dans l’actif patrimonial et les fonds placés dans une tontine ne sont pas réintégrés dans le calcul de l’ISF.

On peut vouloir également, en interdisant tout rachat pendant dix ans, sécuriser les capitaux d’une jeune adulte.

Banckissimo propose la tontine du Conservateur. La tontine échue le 31/12/2012 a dégagé un rendement moyen annuel de 5,3% sur 20 ans !!!!